Produire de l’énergie, oui… mais pas seul : le rôle clé des Cuma

10 000 Cuma maillent la France. Habituées à répondre aux attentes de leurs adhérents et à gérer des projets collectifs, les Cuma sont des structures intéressantes pour porter des projets de production énergétique. « La réglementation encadre ce qui est possible ou non en Cuma, rappelle Mehdi Miftah, chargé de mission énergie à la FNCuma. En l’absence de transformation des matières agricoles, c’est possible en Cuma. S’il y a une transformation, ce ne l’est plus ». Pour toute activité commerciale, une Cuma devra créer une filiale.

Lier agriculture et énergie

Il y a quatre formes d’énergie renouvelable en lien avec l’agriculture : le photovoltaïque, la méthanisation, le bois énergie et les biocarburants à partir d’huiles végétales pures. « La production d’huiles végétales pour l’énergie s’est arrêtée car ces biocarburants ne sont plus homologués pour les moteurs », prévient Mehdi Miftah.

Le photovoltaïque s’intègre bien dans le contexte Cuma. Si la vente de l’électricité est une activité commerciale, qui ne rentrait pas dans le périmètre des Cuma, un élargissement de la réglementation fin 2022 l’a rendu possible, détaille Mehdi Miftah. Une Cuma peut installer ou gérer des équipements de production d’énergie s’ils ne sont pas incompatibles avec la destination agricole du bien ».

L’exploitation de panneaux photovoltaïques installés sur le hangar d’une Cuma est donc possible pour de l’autoconsommation ou de la vente. « Des projets d’autoconsommation collective entre les adhérents de la Cuma et des voisins se développent, partage Mehdi Miftah. Par exemple, la Cuma de la Noue, en Haute-Garonne, veut installer une centrale de 300 kwc installés sur son hangar. L’électricité produite sera partagée entre 15 consommateurs, particuliers et professionnels. La Cuma sera propriétaire de la centrale photovoltaïque, elle déléguera à la fédération départementale des Cuma sa gestion ». Une Cuma peut aussi louer sa toiture à un tiers qui y exploitera des panneaux photovoltaïques. Un projet en Mayenne fédère 16 Cuma qui se sont organisées pour louer la toiture de leurs hangars à la société Énergie Mayenne qui y installera des panneaux photovoltaïques.

Une autre voie de production d’énergie renouvelable est la méthanisation. Ce procédé de fermentation transforme la matière, donc ce n’est pas faisable directement par une Cuma. Les projets collectifs passent généralement par la création d’une SAS. Si plus de 50 % des intrants sont d’origine agricole et que plus de 50 % du capital est détenu par des agriculteurs, cette société peut adhérer à une Cuma et lui déléguer le transport des intrants et l’épandage du digestat. De même, le partage du salariat est possible entre une Cuma et la SAS porteuse de la méthanisation.

Le bois est la première énergie renouvelable, valorisée par le monde agricole. Comme le déchiquetage du bois n’est pas une transformation au regard de la loi, cette activité est faisable par une Cuma, qui peut réaliser abattage, déchiquetage et transport. 80 % du bois déchiqueté est autoconsommé, 20 % vendu. Les agriculteurs qui veulent en vendre, par exemple à des collectivités pour des chaudières, doivent créer une structure commerciale.