Nouvelle Pac et investissementProjet bâtiment : les repères par région pour profiter d’une aide (PCAE, etc.)

Le monde agricole appréhende progressivement les contours de la nouvelle Pac 2023-2027. Certains développements de cette programmation tardent à émerger des arcanes de l’administration. C’est le cas des aides prévues dans la lignée du Plan de compétitivité et d’adaptation des entreprises agricole (PCAE), notamment celles demandées pour les projets de rénovation, de construction et d’extension de bâtiments agricoles.

Désormais, chaque région est responsable de son dispositif, qui ne porte plus forcément le nom de PCAE. Les grands territoires de la métropole n’ont pas coordonné leur calendrier. Certains dispositifs sont opérationnels, d’autres encore en attente de publication. Dans ce contexte décentralisé, marqué par des décalages et des particularismes régionaux, un point d’étape s’imposait, pour apporter repères et références aux porteurs de projets.

Un livre blanc pour vous repérer, par région

En plus d’un webinaire organisé ce mardi 27 juin de 13h30 à 14h30, nous vous proposons un livre blanc complet pour vous aider à y voir plus clair. Au sommaire de ce dossier :

- En quoi les nouveaux dispositifs s’apparentent-ils au PCAE 2015-2022 ? En quoi diffèrent-ils ?

- Quelles régions ont déjà publié des appels à projets pour 2023, concernant les bâtiments ?

- Quels sont les crédits disponibles, pour quels types de bâtiments et sous quelles conditions ?

- Quel est le calendrier annoncé par les régions dont le dispositif n’est pas encore opérationnel ?

Recensement des projets, liens actifs…

La mise en œuvre décalée dans le temps des dispositifs régionaux ne facilite pas la lecture d’ensemble par les candidats aux aides. D’autant que l’acronyme PCAE reste employé ici et là, tandis que d’autres régions l’ont remplacé. C’est le cas, par exemple, du Grand-Est qui a choisi IPAGE (Investissements pour la performance agricole du Grand Est) et des Hauts-de-France avec le PRE’AD (Plan de résilience et d’adaptation). La région Paca propose un Contrat de transition agricole.

Dans ce document, le recensement opéré, par région, résume les délibérations régionales et propose une série de liens pour vous aider à vous repérer. L’enjeu de cette publication est de vous faciliter l’accès aux premiers niveaux d’informations, puis aux spécifications plus détaillées quand elles sont disponibles : conditions de l’appel à projets, critères de sélection, grilles de notation, taux d’aides et plafonds.

À noter : cet état des lieux, bouclé le 15 juin 2023, fera l’objet de mises à jour dans les semaines et mois à venir.

Article réalisé par Web-agri Factory et proposé par Eternit.