Étape 5 : le foncier, autre point délicat quand on reprend une exploitation

« Le foncier est une étape majeure du parcours à l'installation et souvent l'une des plus compliquées. » Dès que Robin aborde ce sujet, le ton est donné. Quand on reprend une exploitation agricole, il faut demander une autorisation d'exploiter aux propriétaires des différentes parcelles en location. « Il vaut mieux, en effet, les mettre au courant du changement de locataire » et s'assurer de leur accord pour éviter d'éventuelles complications judiciaires si un jour, ils se rendent compte que tout n'a pas été fait dans les règles.

« De plus, il faut montrer lors du passage de son dossier en CDOA (commission départementale d'orientation agricole) que l'on ne s'installe pas sans terrain et que l'on a l'approbation de l'ensemble des bailleurs », appuie Robin. Concernant leur nombre justement, lui et Anne sont servis : il y en a une centaine, de divers départements et même régions ! « Certains ont des bouts de terre à droite, à gauche, d'autres ne savent pas qu'ils possèdent des terrains exploités par un agriculteur et quelques baux impliquent plusieurs propriétaires », poursuit Robin.

Certains propriétaires préfèrent vendre

La plupart sont très âgés et les contrats se limitent à des mots griffonnés sur de vieux morceaux de papier, si bien rangés qu'il faut parfois du temps pour les retrouver. Si, si, je vous assure, Robin n'exagère pas pour aiguiser l'intérêt des lecteurs. Même à l'ère du tout numérique, le système de gestion des baux est encore très archaïque et tout est encore noté à la main !

Autre difficulté : certains propriétaires veulent profiter de la modification du bail pour vendre leurs terres au lieu de les louer. L'un des effets du statut du fermage, beaucoup plus favorable au locataire qui est quasi indélogeable. « Ils espèrent aussi que leurs terrains deviendront constructibles », observe le jeune producteur de vaches allaitantes et de porcs, qui ne souhaitait pas du tout acheter du foncier.

Le conseil de Robin :
Payer 3 000 à 5 000 €/ha quand on peut louer à 100 €/an, est-ce vraiment judicieux au moment de l'installation ?
Il faut plutôt mettre l'argent là où ça rapporte, dans le cheptel par exemple, pas dans les terres ni le matériel !

Une dizaine d'hectares de perdu

Le changement d'exploitant a entraîné la perte d'une dizaine d'hectares qui n'ont pas pu être conservés par les jeunes repreneurs, les propriétaires souhaitant parfois louer à d'autres agriculteurs, ou reprenant certains terrains pour des activités de loisir, ou pour mettre des chevaux ou des vaches en pension.

Toutefois, s'il y a concurrence sur le foncier agricole, c'est la CDOA qui a le dernier mot. Elle privilégie généralement l'installation mais ne tient pas toujours parole... 

Le conseil de Robin :
Maintenir de bonnes relations avec la Safer est important pour l'aide qu'elle apporte en cas de problème sur le foncier et pour éviter que le prix des terres atteigne des niveaux exorbitants.

L'exploitation est trouvée, le cédant rencontré, les formalités administratives bien avancées, le problème du foncier quasi solutionné, c'est le moment d'entrer dans l'étape 6, l'ultime : le financement du projet.

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