Le Grenelle de l'environnement

Le Grenelle de l'environnement a débouché sur deux lois : une première dite « Grenelle I », adoptée le 3 août 2009, et une seconde dite « Grenelle II », adoptée le 12 juillet 2010. Défini comme un contrat entre l'État, les collectivités territoriales, les syndicats, les entreprises et les associations, il a pour objectifs de prévenir le changement climatique et ses conséquences, préserver la biodiversité, prévenir les conséquences des pollutions sur la santé. Ce guide expose le contenu de ces deux lois, le mécanisme du Grenelle, puis chacun des dix domaines qu'il concerne : bâtiments, urbanisme, transports, énergie et climat, biodiversité, eau potable et assainissement, déchets, risques industriels et naturels, santé et gouvernance.

11 fiches, 48 pages, 11 x 21 cm, Lextenso éditions, Tél. : 01 56 54 42 10. Prix : 4,50 €.

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