Washington reprend le flambeau pour libéraliser le commerce mondial

Dans une lettre adressée lundi aux ministres du Commerce des 148 pays membres de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), le représentant américain pour le Commerce, Robert Zoellick, a proposé "une approche de bon sens" pour faire avancer les négociations multilatérales, selon un communiqué de ses services.

La première suggestion concerne l'agriculture, pièce maîtresse des discussions du cycle de Doha paralysées depuis l'échec de la conférence ministérielle de Cancun (Mexique) en septembre dernier. M. Zoellick suggère que "les membres de l'OMC acceptent d'éliminer les subventions agricoles aux exportations à une date qui reste à déterminer". Pour le chef négociateur américain à l'OMC, l'intiative vise à "donner un signal du fort intérêt des Etats-Unis à faire progresser les discussions de Doha pour ne pas faire de 2004 une année perdue", a-t-il expliqué au Financial Times.

En deuxième lieu, M. Zoellick propose une réduction substantielle et l'harmonisation des niveaux des aides nationales qui créent des distorsions commerciales. Parallèlement il faudrait veiller à augmenter les occasions d'accès aux marchés tant dans les pays en développement que dans les nations industrialisées.

Les propositions ne sont pas nouvelles "mais le monde attend que les Etats-Unis fassent preuve d'inititiave et ce qu'a fait M. Zoellick, c'est exactement ça", a souligné à l'AFP, James Bacchus, ancien responsable de l'organe de règlement des litiges de l'OMC et professeur de droit. "Peu importe que l'on soit en année électorale ou non, l'important c'est que les Etats-Unis proposent de remettre le cycle sérieusement sur les rails", a-t-il ajouté. L'élection présidentielle américaine aura lieu en novembre prochain.

La Commission européenne s'est félicitée lundi du souhait de Washington de relancer les négociations OMC, tout en rappelant que l'Union européenne, régulièrement critiquée pour sa politique d'aide aux agriculteurs, avait déjà fait des propositions similaires, notamment l'élimination totale des subventions à l'exportation de produits présentant un intérêt pour les pays en développement. Dans une allusion à peine voilée aux Etats-Unis, la porte-parole du commissaire au Commerce extérieur, Pascal Lamy, a rappelé que la suppression de ces subventions "doit être accompagnée d'une élimination des autres types de subventions à l'exportation utilisées par d'autres partenaires commerciaux notamment l'aide alimentaire, les crédits à l'exportation et les aides aux entreprises publiques commerciales".

La France, de son côté, a souligné qu'elle "partage pleinement la volonté affichée" de Washington de relancer les négociations tout en rejetant l'idée de fixer une date pour l'élimination complète de ces subventions. Cela "remet en cause", selon Paris, l'accord euro-américain sur l'agriculture d'août 2003. Actuellement, Bruxelles ne veut pas s'engager au-delà des concessions faites lors de sa réforme de la Politique agricole commune (PAC) adoptée l'an dernier.

Par ailleurs, Washington a, comme l'UE récemment, suggéré de laisser de côté provisoirement deux des sujets dits de Singapour - concurrence et investissements - tout en poursuivant sur les moyens de faciliter le commerce. La question de la transparence des marchés publics n'est plus prioritaire, selon Washington. M. Zoellick a annoncé "une tournée des grandes capitales en février" et proposé une nouvelle réunion ministérielle avant la fin 2004 à Hong Kong après avoir fixé le cadre pour la relance des discussions OMC vers la mi-2004.