Bayer condamnée aux dépens dans un procès intenté contre un dirigeant apicole

La chambre civile du tribunal a également requalifié en "diffamation" l'action en "dénigrement" de Bayer, l'a déclarée irrecevable et a condamné la firme à verser à Maurice Mary, apiculteur à Chezelles (Indre), la somme de 2.000 euros pour le paiement des frais de justice.

Le TGI a en revanche rejeté la demande reconventionnelle de dommages et intérêts de l'ancien vice-président de l'Union des apiculteurs de France (Unaf) et ses demandes de publication du jugement. Il a aussi déclaré irrecevables les interventions volontaires de l'Unaf et de la FNSEA, qui demandaient réparation pour atteinte à la liberté d'expression syndicale.

M. Mary, 76 ans, est à l'origine de la lutte des apiculteurs contre l'utilisation de l'insecticide Gaucho, qu'il considère comme le principal responsable de la mort inquiétante des abeilles depuis plusieurs années et de la baisse de production de miel en France qui en découle.

"Nous avons bonne conscience car nous défendons un problème de société, d'environnement et très probablement de santé publique", avait déclaré M. Mary le 13 mai dernier à l'issue du procès auquel n'était pas présent l'avocat de Bayer.

Dans les conclusions déposées par ce dernier, il était mentionné que les accusations des apiculteurs n'étaient corroborées "par aucune preuve scientifique" et que malgré la suspension du Gaucho sur les cultures de tournesol "les dépopulations massives des ruches (...) semblent persister".

En janvier dernier, tout en prolongeant de trois ans la suspension du Gaucho sur le tournesol, le ministère de l'Agriculture avait décidé de maintenir son emploi pour traiter le maïs, suscitant la déception des apiculteurs.

Il avait décidé aussi la création de zones test où l'emploi du Gaucho sera suspendu, afin de faire des études comparatives et multi-factorielles sur la mortalité des abeilles.