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Les articles du 20 novembre 2009
Une circulaire du 19 novembre 2009 précise les modalités d’attribution des aides destinées à prendre en charge une partie des cotisations patronales des salariés agricoles. Une enveloppe de 50 million (...)
Deux arrêtés du 18 novembre 2009 publiés dans le journal officiel du 20 novembre 2009 mentionnent les dispositions à prendre pour lutter contre la tuberculose bovine dans cinq départements.