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INSÉMINATION ARTIFICIELLE Amélis débouté contre Gènes Diffusion
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La plainte d'Amélis contre Gènes Diffusion, après l'implantation de ce dernier sur sa zone d'activité, au motif de « pratiques de concurrence déloyale et de débauchage massif de personnel » a fait « pschitt ». Relativisant l'impact du débauchage effectif de 10 salariés sur 400 employés dont 240 inséminateurs, le tribunal de commerce de Douai a débouté le plaignant. L'argument de contrats incluant des primes pour transfert de clientèle ou incitation à débaucher des collègues n'a pas non plus été retenu. Amélis a fait appel.
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