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Agriculture raisonnée - Qualité - Quali'terre - CTE La démarche qualité & environnement

Actuellement, la conjoncture incite les exploitations agricoles à se faire connaître en tant que des outils de production performants et surtout respectueux de l'environnement. Le consommateur, toujours en quête de sécurité alimentaire, souhaite alors une plus grande traçabilité des produits agricoles.

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Au sommaire de cet article :

 Généralités

 La démarche Agriculture raisonnée

  • Objectifs de l'Agriculture Raisonnée
  • Définition : décret du 25/04/2002
  • Le référentiel Agriculture Raisonnée
    • L'intégration de l'exploitation dans son environnement
    • La traçabilité des pratiques agricoles
    • Amélioration des pratiques culturales et protection de l'environnement
    • Amélioration de la santé des animaux
    • Amélioration des conditions de travail
    • Bien-être des animaux
  • Un référentiel coordonné avec la PAC
  • Les étapes de la qualification Agriculture Raisonnée

 La démarche de certification de l'entreprise ISO 14001

  • Qu'est-ce que l'ISO 14001 ?
  • Quels intérêts pour les exploitations ?

Comment les exploitants agricoles peuvent-ils répondrent à ce souhait de la part des consommateurs de traçabilité ?

Cet article va donc traiter de la qualification et/ou de la certification des exploitations agricoles.

 Généralités

La qualification des exploitations agricoles se fait par la démarche Agriculture Raisonnée.

Quant à la démarche de certification, la norme ISO 14001 est la seule adaptée aux exploitations agricoles.

Les moyens de financement sont multiples et proposés par divers organismes. Les Contrats d'Agriculture Durable(C.A.D.) sont financés par l'Etat. Il existe également les contrats ruraux, mis en place et financés par les agences de l'eau. Le Conseil Régional de Picardie et le FEOGA proposent deux possibilités de financement via la gestion de territoire et la Jachère Environnement Faune Sauvage (J.E.F.S.).

Nous traiterons la démarche Agriculture Raisonnée et aborderons très succinctement la norme ISO 14001.

La démarche de qualification Quali'terre est très proche en tous points de celle de l'agriculture raisonnée. Toutefois, la qualification Agriculture Raisonnée passe par un organisme certificateur accrédité par la COFRAC, alors que la qualification Quali'terre est octroyée par une commission départementale/régionale.

 La démarche Agriculture Raisonnée

 Objectifs de l'Agriculture raisonnée (CSO janvier 2002)

L'Agriculture Raisonnée correspond à une démarche globale de gestion de l'exploitation qui, au-delà du respect de la réglementation, vise à renforcer les impacts positifs des pratiques agricoles sur l'environnement et à en réduire les effets négatifs.

Cependant, toutes ces pratiques ne doivent pas remettre en cause la rentabilité économique de l'exploitation.

Au-delà des impératifs de sécurité alimentaire des produits agricoles, les modes de productions raisonnés peuvent faciliter la maîtrise des risques sanitaires et contribuer à l'amélioration du bien-être animal et des conditions de travail.

 Définition : décret du 25/04/2002

Les modes de production raisonnés en agriculture consistent en la mise en œuvre de moyens techniques et de pratiques agricoles sur l'ensemble de l'exploitation.

Ces mesures doivent être conformes aux exigences du référentiel de l'Agriculture Raisonnée et réalisées par l'exploitant.

 Le référentiel Agriculture Raisonnée

Six thématiques constituent ce référentiel :

  1. Intégration de l'exploitation dans son environnement
  2. Traçabilité des pratiques agricoles
  3. Amélioration des pratiques culturales et protection de l'environnement
  4. Amélioration de la maîtrise des risques sanitaires ou santé des animaux
  5. Amélioration des conditions de travail
  6. Amélioration du bien-être animal

Ce référentiel national se compose de 98 exigences dont 45% d'exigences réglementaires et 55% de bonnes pratiques agricoles. Il y a des exigences préalables, conditionnant la qualification (80%) ainsi que des engagements dans des délais déterminés (20%).

Ainsi les exploitations doivent donc satisfaire au départ de leur démarche Agriculture Raisonnée de 80% des mesures qui sont imposées dans le référentiel. Les exigences restantes, 20%, doivent être mises en place dans des délais déterminés.

 L'intégration de l'exploitation dans son environnement

Trois points définissent l'idée d'intégration :

  • Connaissance et présentation de l'exploitation
  • Paysage et biodiversité
  • Gestion des déchets de l'exploitation

 La traçabilité des pratiques agricoles

La notion de traçabilité s'applique en production végétale ainsi qu'en production animale :

  • Enregistrement des interventions
  • Identification des animaux

 Amélioration des pratiques culturales et protection de l'environnement

Il s'agit d'adapter les stratégies de fertilisation selon la connaissance du milieu et des cultures :

  • Gestion et connaissance des sols
  • Fertilisation minérale et organique
    • stockage des engrais et effluents d'élevage
    • épandage des fertilisants
    • épandage des boues urbaines et industrielles
  • Protection des cultures
    • procédés de lutte (lutte raisonnée, lutte intégrée,…)
    • stockage des produits phytosanitaires
    • choix des produits : exemple, produit spécifique à une maladie
    • matériel de traitement et préparation de la bouillie
  • Irrigation

 Amélioration de la santé des animaux

Elle se traduit par une observation régulière des animaux afin de maîtriser le risque de maladies :

  • Prophylaxie et statuts sanitaires
  • Traitements vétérinaires
  • Alimentation des animaux

 Amélioration des conditions de travail

Par la mise en place de mesures de sécurité, les risques d'accident du travail sont limités :

  • Hygiène de la salle de traite
  • Hygiène des ateliers de transformation
  • Santé et sécurité au travail

 Bien-être des animaux

Il en va de la santé des animaux et leur niveau de production :

  • Cnditions de ventilation
  • Conditions d'alimentation
  • Conditions de traite

 Un référentiel coordonné avec la PAC

La récente réforme de la PAC (règlement de sept. 2003) subordonne le versement des aides directes. On assiste donc à une conditionnalité des aides qui sont versées au respect de 18 directives ou règlements en matière :

  • D'environnement : oiseaux sauvages, nitrates, phytos, boues urbaines...
  • De santé publique et de sécurité alimentaire : identification, traçabilité, hormones…
  • De santé animale et bien-être animal

Ces aides sont également versées au respect des " bonnes conditions agricoles et environnementales " dès 2005, à définir par les états membres, sur les thèmes :

  • Erosion
  • Structure et matière organique des sols
  • Entretien minimal des terres

Il y a aussi des versements pour le maintien des pâturages permanents existants lors des demandes d'aides PAC 2003.

 Les étapes de la qualification Agriculture Raisonnée

Avant tout, la démarche de qualification Agriculture Raisonnée est volontaire de la part de l'exploitant agricole. La durée pour qu'une exploitation agricole soit qualifiée est d'environ cinq ans. Plusieurs étapes sont nécessaires pour arriver à la qualification de l'exploitation.


La démarche de certification de l'entreprise ISO 14001

Qu'est que l'ISO 14001 ?

Il s'agit d'une norme internationale applicable à tous types d'entreprises et à toutes activités. Cette certification est l'aboutissement d'un système d'organisation interne à l'entreprise.

Un cadre de référence existe pour améliorer les performances environnementales de l'entreprise.

La certification ISO 14001 consiste en un processus d'amélioration continue à quatre étapes :

  • 1ère étape : Préparer, planifier, prévoir
  • 2ème étape : Appliquer, réaliser
  • 3ème étape : Contrôler, vérification, analyse des écarts
  • 4ème étape : Réagir, corriger, réajuster

Quels intérêts pour les exploitations ?

L'ISO 14001 est un outil pour aider à :

  • Pprévenir les risques et nuisances environnementales
  • Respecter la réglementation actuelle et anticiper celle de demain (conditionnalité des aides PAC)
  • Valoriser l'image de l'entreprise et le métier d'agriculteur
  • Améliorer les relations avec les acteurs de la société

Connaître, analyser l'exploitation en détail puis apporter des solutions pour améliorer la situation de l'exploitation dans son contexte rural, social et environnemental, montre l'intérêt de la certification ISO 14001 en exploitation agricole.

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