La place de l'environnement dans la mondialisation va dominer les forums des ONG organisés en marge de la conférence, observent des diplomates européens. Mais en séance "on n'en parlera pas", si ce ne n'est indirectement dans les discussions sur le caractère "multifonctionnel" de l'agriculture.
"La priorité est ailleurs, on ne peut pas livrer simultanément toutes les batailles", expliquent-ils dans une allusion aux aides à l'exportation des produits agricoles et au traitement différencié en faveur des pays pauvres.
Signe des temps, une invitation à la Commission de l'OMC, qui sert de cadre aux négociations sur la compatibilité du droit de l'environnement et des règlements commerciaux, d'"accélérer" ses travaux a disparu du dernier projet de communiqué de Cancun.\n La question est pourtant plus que jamais d'actualité.
En mai, les Etats-Unis, appuyés notamment par le Canada et l'Argentine, ont attaqué l'Union devant l'OMC pour avoir suspendu les importations de nouveaux OGM (organismes génétiquement modifiés). Entre-temps, les Européens ont adopté une règlementation sur la traçabilité et l'étiquetage de ces produits qui leur permettra de lever leur moratoire vers la fin de l'année.
Face aux accusations de protectionnisme déguisé, ils devraient invoquer devant l'Organe de règlement des différends (ORD) de l'OMC le Protocole sur la biosécurité qui va entrer en vigueur le 11 septembre.
Cet accord international, non ratifié par les Etats-Unis, permet à un Etat de s'opposer à l'importation d'un OGM au nom de l'"approche de précaution", un concept plus ambigu que le "principe de précaution".
Le poids de ces "Accords multilatéraux sur l'environnement" (AME) face aux accords de l'OMC est l'enjeu du volet environnement des négociations commerciales, lancées en 2001 à la dernière conférence ministérielle de l'OMC de Doha (Qatar).
La plupart des AME (220 environ) ont un mécanisme de sanctions tortueux ou inexistant, contrairement à l'ORD dont les arrêts sont juridiquement contraignants.\n Dans l'hypothèse d'un conflit, "il est fort à craindre" que la protection de l'environnement sera "bradée", affirment les écologistes des Amis de la Terre dans un document pour Cancun.
Arrachées par les Européens à Doha, les négociations sur l'environnement font du sur-place. Les Etats-Unis n'en voient guère l'intérêt. Le tiers-monde redoute de faire les frais de toute norme environnementale contraignante.
Les différents camps n'ont pas encore réussi à se mettre d'accord sur le concept de "dispositions commerciales spécifiques" à un AME.
S'agit-il uniquement de dispositions expressément mentionnées dans un accord environnemental? Ou bien aussi de mesures commerciales qu'un Etat doit prendre pour respecter un AME fixant un objectif environnemental sans dire comment y parvenir? Les compromis qui sortiront du chapeau seront-ils applicables à un pays n'ayant pas ratifié l'AME. Les Européens le souhaiteraient alors que cette hypothèse a été exclue à Doha.
Cas d'école, le protocole de Kyoto, rejeté par les Etats-Unis. S'il entre en vigueur, il limitera l'usage des énergies fossiles et aura des conséquences économiques considérables.
Et les Etats-Unis pourraient attaquer à nouveau l'UE pour refuser d'importer des voitures américaines ne respectant pas des normes anti-pollution qu'elle aurait instaurées pour respecter Kyoto. |